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La justice française reconnaît le cancer du bitume
La justice française reconnaît le cancer du bitume
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14 novembre 2012 | 3 commentaires
Auteur de l'article
Camille, 453 articles (Rédacteur)

Camille

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453
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88
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La justice française reconnaît le cancer du bitume

La justice française reconnaît le cancer du bitume

Cette semaine auprès de la cour d’appel de Lyon, une société de travaux publics Eurovia (Groupe Vinci) a été jugée coupable de « faute inexcusable » après la mort d’un ouvrier du bitume, d’un cancer de la peau, en 2008. La famille de la victime se voit reversée par la société en guise de dommages et intérêts la somme de 200 000 euros.

Ce jugement, qui est unique en France, a établi qu’il existe un lien de causalité entre le cancer de la peau et l’activité professionnelle.

Cette décision fait suite à l’appel de la société, qui en 2010 avait été considérée comme coupable par le tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) de Bourg-en-Bresse. Le TASS avait reconnu le lien entre le cancer d'un ouvrier portugais et les fumées toxiques du bitume.

Ainsi, la « faute inexcusable » constituée par un manquement de l’employeur à son obligation de sécurité et de résultat pourra certainement faire jurisprudence à l’avenir.

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Mots-clés :
Justice Cancer
Commentaires
1 vote
par -M- (IP:xxx.xx5.48.253) le 14 novembre 2012 a 19H12
-M- (Visiteur)

Votre article ne reflète pas la vérité de cette décision de justice. Le cancer de cet employé est dû à l’exposition aux UV et la responsabilité de l’employeur vient du fait qu’il ne protégeait pas ces employés du soleil (voir communiqué d’EUROVIA).

Il n’y a pour l’instant aucun lien de cause à effet prouvé entre cancer et fumées de bitume.

1 vote
(IP:xxx.xx9.153.122) le 14 novembre 2012 a 20H19
 (Visiteur)

À le lobbying du BTP...

1 vote
(IP:xxx.xx4.93.80) le 14 novembre 2012 a 21H29
 (Visiteur)

Il ne faut pas se faire d’illusion, toute cette civilisation est cancérigène et tout le monde périra quand une masse critique d’humain dénaturé sera atteinte.

C’est un peu comme le cancer il peut y avoir encore beaucoup de cellules saines dans un organisme mais elles périrons quand le cancer aura atteint un certain stade et c’est la même chose à l’échelle humaine pour cette planète, vous aurez beau être bio, vert, écolo si les autres ne changent pas ils vous entraîneront dans la mort.