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L’AP-HP et les médecines complémentaires à l’hôpital
L'AP-HP et les médecines complémentaires à l'hôpital
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13 juillet 2012
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Le Webzine de l'AP-HP, 323 articles (AP-HP)

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L’AP-HP et les médecines complémentaires à l’hôpital

L'AP-HP et les médecines complémentaires à l'hôpital

Dans le cadre de son plan stratégique 2010-2014, l’AP-HP a souhaité engager une réflexion sur l’exercice des médecines complémentaires à l’hôpital. Un comité d’orientation pluridisciplinaire, présidé par le Pr Jean-Yves Fagon, a été chargé en avril 2011 de réaliser un état des lieux des pratiques au sein de l’institution et d’émettre des recommandations sur leur développement au sein de l’AP-HP, en tant que centre hospitalo-universitaire d’Ile-de-France.

Le rapport de ce comité ainsi que les recommandations émises ont fait l’objet d’une présentation le 10 juillet en Commission médicale d’établissement. Pour Mireille Faugère, directrice générale de l’AP-HP, cette démarche inscrit pleinement l’AP-HP dans ses missions de service public de centre hospitalo-universitaire au service des patients.

Forte de cet état des lieux et en s’adossant sur les 17 recommandations émises par le Comité d’orientation, l’AP-HP souhaite :

  •  encadrer les pratiques de soins en médecines complémentaires

Les médecines complémentaires doivent être pratiquées à l’AP-HP par des professionnels de santé, des titulaires d’un diplôme agréé par un comité hospitalo-universitaire et dans des indications validées, ou dans le cadre de la recherche clinique. Elles sont destinées en priorité aux patients pris en charge ou suivis à l’AP-HP.

  •  favoriser la recherche clinique et paramédicale

Le recensement de l’offre de soins montre que de nombreuses équipes cliniques ont jugé bon d’introduire ces traitements dans les prises en charge conventionnelles. Il est de la mission hospitalo-universitaire de l’AP-HP de contribuer par la recherche à déterminer la place de ces traitements dans les stratégies thérapeutiques pour une prise en charge globale des patients.

  • définir les conditions de développement d’une offre de soins en médecine complémentaire

Pour ce faire, l’institution souhaite favoriser le développement de bonnes pratiques via la formalisation de recommandations et l’élaboration de guides. Des formations universitaires en adéquation avec l’offre de soins de l’institution et la demande de la population et la création de terrains de stage hospitalier permettront aussi de contribuer à ces bonnes pratiques, tout comme la mise en place de protocoles de coopération entre professionnels pour certaines d’entre elles.

Voir aussi :

Les 17 recommandations

1 – La pratique des médecines complémentaires à l’AP-HP est réservée aux professionnels de santé.

2 – Aujourd’hui, les médecines complémentaires sont destinées prioritairement aux patients pris en charge ou suivis à l’AP-HP.

3 – Les professionnels de santé exerçant les médecines complémentaires doivent être titulaires d’un diplôme devant faire l’objet d’une procédure d’agrément interne par un comité hospitalo-universitaire.

4 – L’offre de l’AP-HP en médecines complémentaires doit s’appuyer sur des recommandations, guides de bonnes pratiques, procédures opérationnelles standardisées,…et autres textes visant à homogénéiser et standardiser les pratiques, édictés par les agences, les sociétés savantes ou, à défaut, les experts de l’AP-HP.

5 – L’offre de l’AP-HP en médecines complémentaires doit être parfaitement lisible aussi bien en ce qui concerne l’activité elle-même que ceux et celles qui la réalisent, et être accessible pour les patients.

6 – Le développement de l’offre AP-HP repose également sur l’élaboration de protocoles de coopération entre professionnels.

7 – Les activités de médecines complémentaires doivent être identifiées dans le dossier du patient.

8 – Les actes doivent être systématiquement codés, et enregistrés, tout particulièrement en consultation externe.

9 – La valorisation et la facturation de ces activités est un objectif à court terme qui nécessite la prise en compte des questions de nomenclature, de codification des actes et les modalités de tarification.

10 – L’évaluation médicale, scientifique, et médico-économique des médecines complémentaires ne se conçoit que dans le cadre d’une recherche académique respectant toutes les règles habituelles de promotion.

11 – Le développement de la recherche en ces domaines sera favorisé par la publication chaque année d’appels à projets AP-HP dédiés concernant la recherche médicale et paramédicale, pendant la durée du plan stratégique.

12 – L’harmonisation de l’enseignement facultaire en formation initiale pour les médecines complémentaires est indispensable. Les formations de troisième cycle et la formation continue doivent être évaluées et améliorées. La conférence des doyens d’Ile de France précisera rapidement les modalités de cette harmonisation et de ces évaluations ; elle s’engage à moyen terme à organiser une offre de formation en adéquation avec les besoins et l’offre de soins de l’AP-HP.

13 – Le développement de terrains de stage dans le cadre des formations aux médecines complémentaires sera favorisé, en accord avec les universités et/ou dans le cadre de partenariats avec les organismes de formation non universitaires reconnus par l’institution.

14 – Une structure de soins dédiée aux médecines complémentaires peut être envisagée au sein de chaque GH pour répondre à un besoin ou une demande d’équipes cliniques qui souhaitent en faire bénéficier les patients dont elles ont la charge et le personnel hospitalier.

15 – Dans une perspective à plus long terme, une réflexion sur la création d’une structure transversale dédiée aux médecines complémentaires, ouverte à une activité ambulatoire, lieu de soins, de recherche et de formation, à l’AP-HP pourra être engagée.

16 – Recommandations spécifiques

  • L’exercice de l’acupuncture par des personnels paramédicaux doit faire l’objet d’un accord de coopération entre professionnels de santé tel que prévu par l’article 51 de la loi HPST.
  • Il est possible de faire intervenir, avant clarification des statuts dans l’institution, des professionnels « ostéopathes exclusifs », titulaires d’un diplôme agréé, dans le cadre de soins et de travaux de recherche clinique sur la base d’un contrat.

17 – Un Comité Hospitalo-Universitaire pour les Médecines Complémentaires (CHUMC) sera créé ; il sera responsable de l’organisation de la recherche, de l’agrément interne des diplômes ainsi que de l’organisation et du suivi de l’activité de soins. Il devra proposer un projet d’offre de soins en médecines complémentaires pour le personnel hospitalier

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