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L’Anses propose de classer le THFA comme toxique suspecté pour la reproduction
L'Anses propose de classer le THFA comme toxique suspecté pour la reproduction
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8 décembre 2011
Auteur de l'article
ANSES, 15 articles (Agence Nationale de Sécurité Sanitaire)

ANSES

Agence Nationale de Sécurité Sanitaire
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L’Anses propose de classer le THFA comme toxique suspecté pour la reproduction

L'Anses propose de classer le THFA comme toxique suspecté pour la reproduction

Qu'est-ce que l'alcool tétrahydrofurfurylique ?
L'alcool tétrahydrofurfurylique (THFA) est un composé organique présent, en tant que solvant, dans de nombreuses applications ou produits destinés aux professionnels (intermédiaire dans l'industrie chimique et pharmaceutique, solvant de produits pesticides) et aux consommateurs. Il est notamment utilisé comme produit de nettoyage, décapant et dans les teintures et finitions des textiles et cuirs. Il est actuellement considéré au niveau européen comme irritant pour les yeux (1).

Quels sont les dangers du THFA ?
L'analyse de la littérature réalisée par l'Anses, a permis d'établir que le THFA induit une atteinte testiculaire, caractérisée par une atrophie testiculaire, pouvant être associée à une altération de la production de spermatozoïdes chez les rats mâles exposés par voie orale, cutanée ou par inhalation pendant 28 jours ou plus. Un effet direct sur la fertilité n'a pas été démontré mais les études existantes n'ont pas été considérées comme acceptables pour exclure ces effets.
Par ailleurs, après exposition de rat femelles pendant l'accouplement, la gestation et la lactation, une augmentation de l'incidence des pertes fœtales et de la mortalité des petits à la naissance sont observées. Ces effets interviennent cependant à des doses induisant une toxicité chez les mères qui peut également être en partie à l'origine des effets développementaux observés. Une diminution du poids des petits est néanmoins observée à une dose non toxique pour les mères exposées uniquement pendant la gestation.

Vers un classement toxique pour la reproduction au niveau européen ?
Dans ce contexte, l'Anses - en tant qu'organisme chargé de fournir un appui aux autorités françaises pour la mise en œuvre de la règlementation européenne relative à l'étiquetage des substances chimiques - a élaboré et soumis en décembre 2010, au nom des autorités françaises, une proposition de révision du classement du THFA afin de prendre en compte ce danger au niveau européen.
Le dossier français propose de classer le THFA comme une substance suspectée d'être toxique pour la reproduction(2), pour les effets sur la fertilité et sur le développement de la descendance, en plus du classement actuel existant pour l'irritation oculaire.
Si cette classification est adoptée, elle aurait, notamment, pour effet d'imposer le fait que la toxicité sur la reproduction du THFA soit obligatoirement prise en compte dans l'application des règles générales de prévention du risque chimique sur le lieu de travail (3). Autre exemple, cette substance ne pourrait pas (sauf dérogation spécifique) être utilisée dans les produits cosmétiques."

Les étapes à venir
Dans un premier temps, cette proposition va faire l'objet d'une consultation publique sur le site Internet de l'ECHA afin de donner l'opportunité à toutes les parties prenantes de présenter leur position, leurs arguments scientifiques ou les informations complémentaires qu'ils ont à leur disposition. Cette consultation publique est ouverte pour 45 jours.
Elle a débuté le 25 novembre 2011 et s'achèvera le 9 janvier 2012.
A la suite de cette étape de consultation, la proposition française ainsi que les commentaires reçus lors de la consultation vont être étudiés par les experts du comité d'évaluation des risques de l'ECHA. Il s'agit notamment d'étudier cette proposition vis-à-vis des critères européens de classification et des preuves scientifiques, pour statuer collectivement sur la classification à adopter.
Sur la base des travaux de ce comité, l'ECHA délivrera un avis final qui sera transmis à la Commission Européenne, dans les 18 mois qui suivent la publication de la proposition. La Commission décidera ensuite de modifier ou non la classification l'alcool tétrahydrofurfurylique ou THFA (4).

Pour en savoir plus

Comment la classification des substances chimiques évolue-t-elle au niveau européen ?
Au niveau européen, deux textes réglementaires encadrent, de manière générale, les substances chimiques :
Le règlement Reach qui fixe les règles d'enregistrement, d'évaluation et d'autorisation des substances chimiques et le règlement CLP qui détermine leurs modalités de classification, d'étiquetage et d'emballage. Ce texte prévoit que les dangers des substances chimiques et des mélanges soient établis lors de leur mise sur le marché. Sur la base des dangers identifiés, les substances sont ensuite classées et font le cas échéant l'objet d'un étiquetage spécifique, afin d'informer et de protéger les travailleurs et les consommateurs, et pouvant conduire à des mesures encadrant leur utilisation.
Lorsque de nouvelles données scientifiques sont susceptibles de modifier la classification d'une substance, un état membre peut soumettre une proposition de modification de la classification à l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA), instance chargée de la mise en œuvre des règlements Reach et CLP. Un processus de consultation des parties prenantes est alors lancé par l'ECHA qui, à l'issue de cette consultation, élabore un avis destinée à la Commission Européenne chargée de déterminer in fine s'il y a lieu ou non de modifier la classification de la substance.
C'est dans ce cadre, que la France a souhaité proposer une modification de la classification de l'alcool tétrahydrofurfurylique ou THFA (5).

POST-SCRIPTUM

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