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Les Pass, un engagement renouvelé à l’AP-HP
Les Pass, un engagement renouvelé à l'AP-HP
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30 mai 2011
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Le Webzine de l'AP-HP, 323 articles (AP-HP)

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Les Pass, un engagement renouvelé à l’AP-HP

Les Pass, un engagement renouvelé à l'AP-HP

Les Permanences d’Accès aux Soins (Pass) sont des dispositifs médico-sociaux hospitaliers qui permettent un accès à des soins de qualité aux patients en situation de vulnérabilité. A l’occasion du 1er colloque national des Pass qui s’est tenu le 20 mai dernier à l’Hôpital Européen Georges Pompidou (AP-HP), retour sur l’histoire de ces structures.

L’accroissement sensible à partir des années 80 des situations de précarité sous l’effet du chômage, de la pauvreté ou de la perte de logement, a eu pour effet qu’une frange non négligeable de la population s’est retrouvée exclue de l’accès de la prévention et aux soins.

En février 1992 a été créée, à l’initiative de l’équipe de la polyclinique de l’hôpital Saint-Antoine, une première consultation médicale, sociale et soignante pour les personnes démunies, inspirée fortement "du savoir faire" de l’antenne d’accueil médical de l’association Médecins du Monde à paris : accueillir, soigner, offrir des consultations médicales gratuites, des examens complémentaires et des médicaments gratuits, établir ou rétablir les droits des malades au plan de leur protection sociale, les orienter et agir pour leur réinsertion.

En 1993, l’évaluation de cette expérience s’est avérée positive (1 200 malades accueillis en un an dont 6 sur 10 ont pu (r)établir leurs droits). Elle a donc été étendue à 5 autres hôpitaux : LariboisièreBichatJean-VerdierSaint-Louis et Bicêtre, dans le cadre des recommandations d’une circulaire du Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et de la Ville portant sur l’accès aux soins des personnes les plus démunies.

Cette circulaire enjoignait les préfets de département à conclure des conventions « permettant de délivrer des produits pharmaceutiques et des soins en consultations externes aux populations très mouvantes dont l’instabilité sociale et géographiques rend vaine toute perspective d’une gestion suivie de leurs droits ». Une convention a prévu la prise en charge de ces dépenses par l’Etat en 1995.

En mars 1995, dans le droit fil du rapport de la Commission présidée par le Dr Lebas sur l’accueil des malades démunis à l’AP-HP, les directeurs d’hôpitaux de court séjours de l’AP-HP ont été incités à organiser une consultation sans rendez-vous, situées en dehors des urgences , et à renforcer la présence d’assistantes de services sociales afin d’aider les personnes les plus défavorisées à (r)établir leurs droits.

Parmi les sept engagements stratégiques de l’AP-HP pour la période 1996-2000 figure la lutte contre toute forme d’exclusion. Des actions clés ont été définies au sein des hôpitaux pour traduire concrètement chaque année cette orientation stratégique, notamment par la création d’antennes de consultation.

Le fonctionnement des ces antennes diffère d’un hôpital à l’autre, mais les objectifs en sont les mêmes :

- l’accès à une consultation médico-sociale sans rendez-vous ; 
- l’accès au plateau technique de l’hôpital pour des examens complémentaires ; 
- la dispensation de médicaments ; 
- le rétablissement de leurs droits sociaux par les patients ; 
- la gratuité d’accès pour le patient.

Parallèlement, la loi du 29 juillet 1998 a affirmé les obligations de l’hôpital public dans la prise en charge des personnes démunies et a formalisé la constitution administrative des Pass. La loi prévoit ainsi que "les établissements de santé qui assurent des missions de service public mettent en place des permanences d’accès aux soins de santé, qui comprennent notamment des permanences d’orthogénie, adaptées aux personnes en situation de précarité, visant à faciliter leur accès au système de santé, et à les accompagner dans les démarches nécessaires à la reconnaissance de leurs droits".

Aujourd’hui, 20 « permanences d’accès aux soins de santé » (Pass) ont été constituées dans les groupes hospitaliers de l’AP-HP afin de faciliter l’ouverture du dispositif ordinaire de soins à la population qui demeure exclue.

L’AP-HP a également mis en place une permanence d’accès aux soins bucco-dentaires afin de permettre aux personnes les plus démunies d’accéder à des soins dentaires de qualité. Les consultations de cette Pass sont assurées au sein du groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière. Par ailleurs, la Pass spécialisée en dermatologie à l’hôpital Saint-Louis offre une prise en charge médico-sociale spécifique des maladies dermatologiques.

Les patients sont adressés à ces Pass spécialisées par les différentes permanences d’accès aux soins de l’AP-HP, les services d’urgences, mais aussi les structures et lieux d’accueil des associations caritatives, le Samu social de Paris et autres partenaires de la Ville.

Les acteurs des Pass de l’AP-HP se sont regroupés en collectif dès 2007. Ce collectif est aujourd’hui présidé par Claire Georges, responsable de la Pass de l’hôpital Saint-Louis (AP-HP). A l’occasion du Colloque national des Pass qui s’est tenu le 20 mai dernier, Claire Georges a rappelé que « les Pass constituent un modèle de prise en charge ambulatoire globale. Elles se positionnent ainsi comme contrepoids à une médecine de plus en plus spécialisée. Les Pass constituent une alternative à de nombreux recours inadaptés aux urgences et permettent d’éviter de nombreuses hospitalisations inutiles grâce à l’expertise médico-sociale de ses acteurs. »

Par ailleurs, en introduction de cette journée, Mireille Faugère, Directrice générale de l’AP-HP, a souhaité réaffirmer le soutien de l’Institution à l’ensemble des professionnels qui travaillent dans ces structures ». Par ailleurs, la Directrice générale a rappelé que les Pass qui constituent des « activités de proximité d’excellence », feraient l’objet d’une réflexion concertée dans le cadre du plan stratégique de l’AP-HP pour 2010-2014, afin de gagner en lisibilité et en visibilité pour les partenaires.

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Hôpital